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PUBLICATIONS
1.2- Publications :
1.1.1. OUVRAGES :
Ouvrage individuel :
-Vieillissement et droit à la lumière du droit français et du droit américain LGDJ 2001 Thèse Univ. Paris Ouest (705p)
-Discriminations en droit du travail: dialogue avec la doctrine américaine, Dalloz, mars 2013 (300 p. Essai)
-Discrimination at work : Comparing European, French and American law (UC Press fév. 2016) et version élect. : http://dx.doi.org/10.1525/luminos.11 (ouvrage Dalloz 2013 traduit, mis à jour, enrichi d’une méthodologie (Essai)
Ouvrages collectifs :
La personne en questions: capacités et droits fondamentaux, avec A. Caron Deglise, (chap. distincts Dalloz 2017 (Essai)
- La mise en oeuvre et l’effectivité du droit de la non discrimination dans un monde global-Défis et Outils innovateurs (Chapitre 1: Rapport coécrit et Codirection de l’ensemble avec Prof. D. Oppenheimer, Springer (Etude à paraitre 2017)
-Les juridictions et les instances publiques dans la mise en oeuvre de la non discrimination (Dir. avec J. Perelman et Chapitre sur les discriminations au travail (écrit seule), sur les Pays-Bas (coécrit), 214 p juin 2016 (Etude sur site GIP Justice)
-Etude comparative de la jurisprudence du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation, pour Halde (avec Lucie Cluzel), Chapitres sur la jurisprudence sociale (écrits seule) Doc. française, 2011 (Etude)
-M. Miné, M. Mercat-Bruns, et al., Droit social international et européen en pratique, (Institutions internationales (chap. I) ; Institutions européennes (chap. II) Lextenso 2013, p. 15-, p. 46 (Manuel)
-Personne et discrimination:perspectives historiques et comparées (Dir.) ,Introduction (p. 1-10 écrite seule), Droits sur les produits du corps de la femme et discrimination (p 141-171 seule), Détermination de l’incapacité et discrimination (p. 89-136 avec V. Doumeng) Dalloz Thèmes et com., 2006 (Recherche ACI Blanche et Actes de colloque)
1.1.2 AUTRES PUBLICATIONS:
CHAPITRES D’OUVRAGES :
Comparaison entre le droit allemand et le droit américain en matière de discriminations (avec P Remy), Mél.A Lyon-Caen 2017
-Vieillissement, capacité et politique d’anticipation aux Etats-Unis : quelques exemples, in Une nouvelle politique sociale du vieillissement : histoire et prospective d’un défi Actes Colloque (Dir.D.Viriot-Barrial, Pref. A. Bugada) PUAM 2016, p.261-277
-Bioéthique, Vieillissement in Blanquer, Coppolani, Vagnoux Dictionnaire Les Amériques II,R Laffont 2016, p.105-106,p906-911
-Que doivent les autres types d’exigence d’égalité à l’égalité femme-homme ? L’exemple de l’âge, Actes du Colloque Egalité et droit social, (2013), Ecole de droit La Sorbonne mars 2014, IRJS, p.195-211
-Direction N°, Vieillissement, Age et capacité: réflexions sur une notion et bilan d’une réforme, Ret. Et Soc 2014,Avant-Propos p 6-15
-Harcèlement sexuel au travail, in S. HennetteVauchez, D. Roman, M. Pichard, La loi et le genre CNRS 2014, p.201-218 (ouvrage)
-Les seuils d’âge juridique au travail, in Dictionnaire des inégalités, Armand Colin 2014, p. 372-374
-Etude sur l’âge in D. Oppenheimer et al., Casebook on Comparative Equality and Anti-Discrimination Law, Foundation 2012, p. 198
-La discrimination, in Dictionnaire du travail PUF 2011, p. 184-190
-Egalité salariale,discriminations individuelles et systémiques:l’éclairage de la jurisprudence américaine in Discriminations entre hommes et femmes (F. Milewski, H. Perivier) 2011, p.117-138
-La diversité dans tous ses états : un apport de la doctrine américaine, in Diversité et discriminations raciales, Une perspective transatlantique, Thème et commentaires (dir. F. Guiomard, S. Robin-Olivier), 2009 Dalloz, p. 63-72
-Entre vie privée et vie professionnelle:la jurisprudence de la Cour de cassation, in Politiques de l’intime, Découverte 2009)p 105-126
-Sur quels indicateurs d’égalité salariale les juges se fondent-ils ? (avec F. Berton) , Approches institutionnalistes des inégalités en économie sociale (Batifoulier Dir.), Paris, L’harmattan, 2007 p. 169-182
ARTICLES
-Le racisme au travail, Revue Droit social (en cours de rédaction, remis le 15 janvier 2017 (à paraitre 2017)
-Discrimination multiple et intersectionnalité, n° spéc., RISS (à paraitre 2017)
-Le droit de la non discrimination : une nouvelle discipline en droit privé ? Recueil Dalloz, janv. 2017 attestation jointe-La faible visibilité juridique de la discrimination fondée sur le jeune âge, (avec Pallarès), Le droit des jeunes Agora 2016, 63-75-Appartenance syndicale,sexe,âge et inégalités:vers une reconnaissance de la discrimination systémique, Boussard-VerrecchiaRDT 2015, p. 660-671-L’identification de la discrimination systémique, RDT 2015, p. 672-681-Discriminations multiples et identité au travail au croisement des questions d’égalité et liberté, RDT 2015, p.28-38-Age and differential treatment in France : Contrasting EU and national court’s approaches to the inner limits of anti-discrimination law, International Journal of Discrimination and the Law 12 Nov. 2014, Sage accès numérisé p.62-79-Discriminations fondées sur la nationalité : perspectives franco-américaines (avec Louis Imbert), Plein Droit, 2014,p 28-31-La personne au prisme des discriminations indirectes, Recueil Dalloz n° 37, 2013, p. 2475-2483-Le jeu des discriminations multiples (CJUE Odar Aff. C-152/11) RDT 2013, p. 254-Discrimination fondée sur le sexe aux Etats-Unis: une notion juridique sous tensions, TGS n°28/2012, p. 63-87 -La doctrine américaine sur les discriminations et le genre:dialogue entre critique du droit et pratique,Jurisp Crit. 2011, 97-107-Sciences sociales et discrimination dans l’emploi: leçons de l’expérience américaine, Rev Aff. Europ. 2010,p.185-202-L’enseignement du droit aux Etats-Unis, Revue Jurisprudence Critique n°2, p. 2010, p. 113-120-Discrimination fondée sur l’âge : exemple d’une nouvelle génération de critères discriminatoires, RDT n°6, 2007, p360-Age et critères d’incapacité, aspects comparatifs, Rev. médicale SEVE n°7, été 2005-Age et dépendance : un regard comparé, Droit social 2003, p. 1084-1093-Worker Representation at the enterprise level in France, Comp. Labor Law & Policy Journal n°15 1993, p. 15-NOTES DE JURISPRUDENCE ET COMMENTAIRES DE LOIS (sélection, V. annexe au CV liste exhaustive):
-La Cour Suprême américaine face au code vestimentaire de l’entreprise, RDT 2016, p.117
-Lutte contre les discriminations : nouveau critère tiré de la perte d'autonomie ? Recueil Dalloz 2015 p.1957
-Inaptitude physique non professionnelle, discrimination directe dans une convention collective, RDT2015, p 119-121
- Discrimination multiple : le défi de la preuve,Droit et Genre janv. 2013- janv. 2014, Recueil D, p. 963-964
-Enquête interne, atteinte à la vie privée et obligation de sécurité, sept. 2014, p.554-556
-Le contrôle judiciaire effectif des discriminations indirectes, RDT janvier 2014, p.45-47
-Pourquoi certains métiers féminisés ne rentrent pas dans le "cadre"?, JCP Ed. G 27 août 2012 n°35, p. 1508-1511
-L'apparence physique du salarié rapportée à son sexe, JCP Ed G 5 mars 2012, p.281-287
-La CJUE et les présomptions sur l'âge, RJS 12/11, p 817-819
-Age et discrimination indirecte: une jurisprudence en gestation, RDT juillet/août 2011, p. 441-444
-La portée de l’interdiction de licenciement pendant le congé maternité, RDT janv. 2011, p. 31-35
-Retour sur la discrimination fondée sur l’âge, RDT octobre 2010, p. 587-594
-Contours de la discrimination professionnelle en raison de l’état de santé, Rev. Notes hospitalières 2010 n° 11
-Un point sur l’actualité de la discrimination fondée sur l’âge après l’arrêt Bartsch, RDT Janvier 2009, p. 62-67
-La maladie du salarié, source de discrimination indirecte, Gaz.Palais, Droit de la santé 7 juin 2007, 2, p. 58
-Un salarié ne peut se voir imposer de travailler à domicile, Recueil Dalloz, Som. Com. 2002, p. 768
-Les règles de procédure en droit disciplinaire, Recueil Dalloz 2001, Som. Com., p. 82
1.2- Publications :
1.1.1. OUVRAGES :
Ouvrage individuel :
-Vieillissement et droit à la lumière du droit français et du droit américain LGDJ 2001 Thèse Univ. Paris Ouest (705p)
-Discriminations en droit du travail: dialogue avec la doctrine américaine, Dalloz, mars 2013 (300 p. Essai)
-Discrimination at work : Comparing European, French and American law (UC Press fév. 2016) et version élect. : http://dx.doi.org/10.1525/luminos.11 (ouvrage Dalloz 2013 traduit, mis à jour, enrichi d’une méthodologie (Essai)
Ouvrages collectifs :
La personne en questions: capacités et droits fondamentaux, avec A. Caron Deglise, (chap. distincts Dalloz 2017 (Essai)
- La mise en oeuvre et l’effectivité du droit de la non discrimination dans un monde global-Défis et Outils innovateurs (Chapitre 1: Rapport coécrit et Codirection de l’ensemble avec Prof. D. Oppenheimer, Springer (Etude à paraitre 2017)
-Les juridictions et les instances publiques dans la mise en oeuvre de la non discrimination (Dir. avec J. Perelman et Chapitre sur les discriminations au travail (écrit seule), sur les Pays-Bas (coécrit), 214 p juin 2016 (Etude sur site GIP Justice)
-Etude comparative de la jurisprudence du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation, pour Halde (avec Lucie Cluzel), Chapitres sur la jurisprudence sociale (écrits seule) Doc. française, 2011 (Etude)
-M. Miné, M. Mercat-Bruns, et al., Droit social international et européen en pratique, (Institutions internationales (chap. I) ; Institutions européennes (chap. II) Lextenso 2013, p. 15-, p. 46 (Manuel)
-Personne et discrimination:perspectives historiques et comparées (Dir.) ,Introduction (p. 1-10 écrite seule), Droits sur les produits du corps de la femme et discrimination (p 141-171 seule), Détermination de l’incapacité et discrimination (p. 89-136 avec V. Doumeng) Dalloz Thèmes et com., 2006 (Recherche ACI Blanche et Actes de colloque)
1.1.2 AUTRES PUBLICATIONS:
CHAPITRES D’OUVRAGES :
Comparaison entre le droit allemand et le droit américain en matière de discriminations (avec P Remy), Mél.A Lyon-Caen 2017
-Vieillissement, capacité et politique d’anticipation aux Etats-Unis : quelques exemples, in Une nouvelle politique sociale du vieillissement : histoire et prospective d’un défi Actes Colloque (Dir.D.Viriot-Barrial, Pref. A. Bugada) PUAM 2016, p.261-277
-Bioéthique, Vieillissement in Blanquer, Coppolani, Vagnoux Dictionnaire Les Amériques II,R Laffont 2016, p.105-106,p906-911
-Que doivent les autres types d’exigence d’égalité à l’égalité femme-homme ? L’exemple de l’âge, Actes du Colloque Egalité et droit social, (2013), Ecole de droit La Sorbonne mars 2014, IRJS, p.195-211
-Direction N°, Vieillissement, Age et capacité: réflexions sur une notion et bilan d’une réforme, Ret. Et Soc 2014,Avant-Propos p 6-15
-Harcèlement sexuel au travail, in S. HennetteVauchez, D. Roman, M. Pichard, La loi et le genre CNRS 2014, p.201-218 (ouvrage)
-Les seuils d’âge juridique au travail, in Dictionnaire des inégalités, Armand Colin 2014, p. 372-374
-Etude sur l’âge in D. Oppenheimer et al., Casebook on Comparative Equality and Anti-Discrimination Law, Foundation 2012, p. 198
-La discrimination, in Dictionnaire du travail PUF 2011, p. 184-190
-Egalité salariale,discriminations individuelles et systémiques:l’éclairage de la jurisprudence américaine in Discriminations entre hommes et femmes (F. Milewski, H. Perivier) 2011, p.117-138
-La diversité dans tous ses états : un apport de la doctrine américaine, in Diversité et discriminations raciales, Une perspective transatlantique, Thème et commentaires (dir. F. Guiomard, S. Robin-Olivier), 2009 Dalloz, p. 63-72
-Entre vie privée et vie professionnelle:la jurisprudence de la Cour de cassation, in Politiques de l’intime, Découverte 2009)p 105-126
-Sur quels indicateurs d’égalité salariale les juges se fondent-ils ? (avec F. Berton) , Approches institutionnalistes des inégalités en économie sociale (Batifoulier Dir.), Paris, L’harmattan, 2007 p. 169-182
ARTICLES
-Le racisme au travail, Revue Droit social (en cours de rédaction, remis le 15 janvier 2017 (à paraitre 2017)
-Discrimination multiple et intersectionnalité, n° spéc., RISS (à paraitre 2017)
-Le droit de la non discrimination : une nouvelle discipline en droit privé ? Recueil Dalloz, janv. 2017 attestation jointe-La faible visibilité juridique de la discrimination fondée sur le jeune âge, (avec Pallarès), Le droit des jeunes Agora 2016, 63-75-Appartenance syndicale,sexe,âge et inégalités:vers une reconnaissance de la discrimination systémique, Boussard-VerrecchiaRDT 2015, p. 660-671-L’identification de la discrimination systémique, RDT 2015, p. 672-681-Discriminations multiples et identité au travail au croisement des questions d’égalité et liberté, RDT 2015, p.28-38-Age and differential treatment in France : Contrasting EU and national court’s approaches to the inner limits of anti-discrimination law, International Journal of Discrimination and the Law 12 Nov. 2014, Sage accès numérisé p.62-79-Discriminations fondées sur la nationalité : perspectives franco-américaines (avec Louis Imbert), Plein Droit, 2014,p 28-31-La personne au prisme des discriminations indirectes, Recueil Dalloz n° 37, 2013, p. 2475-2483-Le jeu des discriminations multiples (CJUE Odar Aff. C-152/11) RDT 2013, p. 254-Discrimination fondée sur le sexe aux Etats-Unis: une notion juridique sous tensions, TGS n°28/2012, p. 63-87 -La doctrine américaine sur les discriminations et le genre:dialogue entre critique du droit et pratique,Jurisp Crit. 2011, 97-107-Sciences sociales et discrimination dans l’emploi: leçons de l’expérience américaine, Rev Aff. Europ. 2010,p.185-202-L’enseignement du droit aux Etats-Unis, Revue Jurisprudence Critique n°2, p. 2010, p. 113-120-Discrimination fondée sur l’âge : exemple d’une nouvelle génération de critères discriminatoires, RDT n°6, 2007, p360-Age et critères d’incapacité, aspects comparatifs, Rev. médicale SEVE n°7, été 2005-Age et dépendance : un regard comparé, Droit social 2003, p. 1084-1093-Worker Representation at the enterprise level in France, Comp. Labor Law & Policy Journal n°15 1993, p. 15-NOTES DE JURISPRUDENCE ET COMMENTAIRES DE LOIS (sélection, V. annexe au CV liste exhaustive):
-La Cour Suprême américaine face au code vestimentaire de l’entreprise, RDT 2016, p.117
-Lutte contre les discriminations : nouveau critère tiré de la perte d'autonomie ? Recueil Dalloz 2015 p.1957
-Inaptitude physique non professionnelle, discrimination directe dans une convention collective, RDT2015, p 119-121
- Discrimination multiple : le défi de la preuve,Droit et Genre janv. 2013- janv. 2014, Recueil D, p. 963-964
-Enquête interne, atteinte à la vie privée et obligation de sécurité, sept. 2014, p.554-556
-Le contrôle judiciaire effectif des discriminations indirectes, RDT janvier 2014, p.45-47
-Pourquoi certains métiers féminisés ne rentrent pas dans le "cadre"?, JCP Ed. G 27 août 2012 n°35, p. 1508-1511
-L'apparence physique du salarié rapportée à son sexe, JCP Ed G 5 mars 2012, p.281-287
-La CJUE et les présomptions sur l'âge, RJS 12/11, p 817-819
-Age et discrimination indirecte: une jurisprudence en gestation, RDT juillet/août 2011, p. 441-444
-La portée de l’interdiction de licenciement pendant le congé maternité, RDT janv. 2011, p. 31-35
-Retour sur la discrimination fondée sur l’âge, RDT octobre 2010, p. 587-594
-Contours de la discrimination professionnelle en raison de l’état de santé, Rev. Notes hospitalières 2010 n° 11
-Un point sur l’actualité de la discrimination fondée sur l’âge après l’arrêt Bartsch, RDT Janvier 2009, p. 62-67
-La maladie du salarié, source de discrimination indirecte, Gaz.Palais, Droit de la santé 7 juin 2007, 2, p. 58
-Un salarié ne peut se voir imposer de travailler à domicile, Recueil Dalloz, Som. Com. 2002, p. 768
-Les règles de procédure en droit disciplinaire, Recueil Dalloz 2001, Som. Com., p. 82
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